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mercredi, 20 février 2008

La vérité sur les impôts

Commentaires

Merci pour cette mise au point, car l’UMP diffuse sur Marcoussis un tract disant que les impôts ont augmenté de 50% ! Ce chiffre à lui seul ne veut rien dire, il ne sert qu’à abuser les électeurs. En effet :

- l’Etat est responsable de la fixation des valeurs locatives et de leur variation, alors que la commune est responsable de la fixation des taux d’imposition. C’est un premier élément à savoir pour juger de la croissance des impôts et faire la part de la responsabilité de chacun.

- En 1977 (gestion de la commune par la Droite), l’impôt ménage : taxe d’habitation + taxe foncière (TH+FB) était supérieur de 10% à la moyenne des communes de l’Essonne. La taxe enlèvement des ordures ménagères (TEOM) existait.

- Sur 4 mandats, de 1977 à 1989 puis de 1995 à 2007, la Gauche a plus diminué les taux des impôts locaux qu’elle ne les a augmentés.
En 1981, Jean MONTARU a supprimé la TEOM, puis de 1982 à 1989, Jean MONTARU et Marc NOGUES ont baissé de 15% les taux de TH et de FB. Ainsi en 1989, l’impôt ménage à Marcoussis est devenu inférieur de 10% à la moyenne des communes de l’Essonne.
De 1995 à 2007, toutes les communes de France ont été obligées d’augmenter leurs taux pour des raisons évidentes liées à la politique de l’Etat. La Gauche à Marcoussis a aussi été obligée de les augmenter mais l’a fait de façon moindre (10% en 1996 et 4% en 2003 sur TH et FB). Elle a aussi été obligée de recréer la TEOM que les habitants de Marcoussis n’ont donc pas payée pendant 22 ans.
Nos impôts locaux sont toujours inférieurs à la moyenne des villes de l’Essonne et à la moyenne des villes de France de 10 à 15%. Et cela avec des services plus nombreux et de meilleure qualité.

Ecrit par : Marc | mercredi, 20 février 2008

Vous oubliez le foncier bati qui est particulièrement haut à Marcoussis et touche tous les propriéaires de Marcoussis (94% de pavillons).
Plus de 50% d'augmetation de la part communale en 5 ans.

Ecrit par : Emile | mercredi, 20 février 2008

J'habite Linas et j'avoue que je profite de pas mal de choses à Marcoussis, comme le cinéma ou les spectacles. Je n'ai pas tout ça à Linas et pourtant je paye beaucoup plus d'impots que vous... première occasion : je déménage !

Ecrit par : Micheline | mercredi, 20 février 2008

Emile
il est faux de dire que le foncier bâti a augmenté de 50% en 5 ans du fait de la commune. depuis 2003 il n'y a eu aucune augmentation de taux votée par le Conseil municipal. Si votre FB a augmenté il y a donc 3 explications plausibles :
soit vous avez réalisé des travaux et les services fiscaux (donc l'Etat) ont modifié votre valeur locative, soit ce sont les augmentations dues à l'Etat (inflation chaque année comme l'explique trés bien Jérome Cauet), soit il ya une erreur, auquel cas vous pouvez réclamer auprès du service des impôts à Palaiseau.
Mais si vous reprenez les décisions de Conseil municipal depuis 2003, il n'y a eu aucune augmentation de taux d'imposition !

Ecrit par : olivier | mercredi, 20 février 2008

Cher Marc (Nogues),
Il est dommage que vous preniez les habitants de Marcoussis pour des idiots, et que vous essayez de les tromper.
Le tract du groupe Ensemble pour Marcoussis, parle clairement de la PART COMMUNALE du couple « Impôt Foncier + taxe ordures ménagères » qui a effectivement augmenté de 50% depuis 2002, date d’arrivée d’Olivier Thomas à la tête de la commune. Relisez bien et vous verrez.
Je prends l’exemple de ma feuille d’impôts à périmètre constant, c'est-à-dire « Part communale du couple Impôts foncier + Taxe d’Ordures Ménagères (TOM) » . Précision : je n’ai fait aucun travaux changeant la base de calcul de cette imposition depuis plus de 15 ans.
En 2002 je payais 477 euros de part communale d’impôts fonciers, la TOM n’existait pas sur Marcoussis, mais les ordures ne restaient pas sur le trottoir à ce que je m’en souvienne…
En 2003 Olivier Thomas décide d’augmenter les bases de 4% et de créer la TOM.
Résultat je paye cette année là, 504 euros pour la part communale du foncier bâti auquel il faut ajouter 139 euros de TOM nouvellement crée. Soit un total de 643 euros à comparer aux 477 euros de 2002, ce qui donne en une seule fois + 34,8% d’augmentation par décision du maire appartenant à un parti de gauche me semble-t-il…et non pas au gouvernement.
Ensuite il y a en 2004 +20,3% d’augmentation de la TOM (passant de 5,16% à 6.21%), contrairement à ce que prétend Olivier Thomas !! (Procès verbal du conseil municipal du 1er Mars 2004)
En 2007 j’ai payé 718 euros pour la part communale du couple impôts foncier + TOM soit une augmentation de 50,52% !!, une moyenne de 10% par an !!
Ceci n’est pas une opinion, ce sont des faits !
En ce qui concerne la part communale de la taxe d’habitation : 468 euros en 2002 et 493 euros en 2003 soit une augmentation en une seule fois de 20,2% pour tous les Marcoussissiens même les plus pauvres !
Voilà ma contribution à la vérité, vous pouvez contester des opinions mais pas des chiffres. Si Marcoussis est encore bien placé pour la part communale de la taxe d’habitation Marcoussis a l’une des impositions communales sur le couple Foncier bâti + TOM la plus élevée du canton.
Ce qui est écrit dans le tract que vous citez est VRAI !
Assumez donc le résultat des augmentations d’Impôts que vous avez décidées.

Ecrit par : Christophe Muller | mercredi, 20 février 2008

M. Muller
Je ne peux vous laisser dire que M. Noguès cherche à tromper les marcoussissiens. C'est un procès d'intention dont vous êtes hélas coutumier. Votre méthode de comparaison est étrange.
Les marcoussissiens ne paient pas que le couple Foncier bâti+TOM, puisque une trés grande majorité d'entre eux est propriétaire.
Ils paient donc Foncier bâti+TOM+Taxe d'habitation !
C'est donc la somme de ces 3 taxes qu'il faut comparer avec les villes voisines et là...comme vous dites, vous ne pouvez contester les chiffres : Marcoussis est clairement la moins chère !
Par aileurs je m'aperçois dans votre commentaire que vous avez du mal à compter : pour la TH, passer de 468 à 493 cela ne fait pas 20,2% comme vous le dites mais 5,34% ! chacun peut recompter !
Qui cherche à tromper les marcoussissiens ?

Ecrit par : olivier | mercredi, 20 février 2008

bonsoir
Je découvre des échanges qui ne devraient même pas avoir lieu si l'opposition municipale et notamment M. MULLER avaient participé de façon constructive aux débats depuis plusieurs années... C'est en effet pour gagner à eux de l'électorat qu'ils tentent des démonstrations fumeuses.
J'ai connu un de mes voisins, M. VAN OOST, qui se comportait avec beaucoup plus d'honnêteté intellectuelle... mais il a quitté notre ville !

Ecrit par : Antoine | mercredi, 20 février 2008

Bonsoir,

Monsieur MULLER vérifiez vos propos. Comment faire confiance à quelqu'un qui mène des démonstrations aussi inexact. Un propriétaire paie trois impôts ( locaux, fonciers et ordures ménagères )et non deux. Donc faire un effort pour abaisser la taxe foncière comme vous le proposez et augmenter la taxe d'habitation, ne changera rien pour les propriétaires. Mais ceci aura pour effet de défavoriser les locataires. Que leur répondez-vous ?
A moins que ceci ne soit dit que pour faire peur au gens comme vous et vos coéquipiers savaient si bien faire, afin de récolter leur suffrage.

Car Monsieur, citez-moi une ville du canton où la somme des trois impôts ( Je suis désolé de le répéter mais un propriétaire en paie trois ) est plus faible qu'à Marcoussis et où il y a autant de services à la population.


Merci à Jérôme Cauët , Olivier Thomas et Marc Noguès pour avoir rectifié ces fausses informations.

Cordialement

Ecrit par : damien | mercredi, 20 février 2008

Comparaisons intercommunales :
J’avais moi aussi repris mes feuilles d’impôts pour me faire une idée précise de l’évolution des impôts locaux communaux et de l’influence des différents facteurs sur l’augmentation. Je parlerai une autre fois de ce que j’ai observé car je me suis aperçu d’une chose beaucoup plus intéressante.
J’ai constaté avec étonnement que la « base » qui sert pour le calcul de la TH est exactement le double de celle qui sert à la fois pour le calcul de la TFB et celui de la TEOM. Pourquoi, mystère, mais c’est la même chose dans l’Orne.
Par conséquent, le seul calcul valable pour les comparaisons inter- communales est la combinaison : TFB plus TEOM plus DEUX FOIS la TH.
J’ai donc fait ce calcul. Pour Nozay j’ai pris 7% pour la TEOM (La redevance Ordures ménagères dépend du nombre de personnes et je n’ai pas encore les chiffres exacts). J’obtiens :
Linas 54,69 %
Longpont 55,68 %
La Ville du Bois 64,25 %
Marcoussis 46,58 %
Montlhéry 42,57 %
Nozay 44,59 %
Oh surprise : c’est Montlhéry qui gagne. J’avoue que je ne m’y attendais pas. Et Marcoussis n’arrive qu’en troisième position.
Par ailleurs parler des différences de taxes ménages n’a de sens que si on parle aussi des différences (considérables) de recettes TP (taxe professionnelle). Un jour de grand ménage j’ai jeté les données que j’avais sur les recettes de TP par habitant des différentes communes. De mémoire, Marcoussis et Nozay étaient largement en tête, Longpont et La Ville du Bois largement en queue. Cela explique certainement les taux élevés de ces deux dernières villes.
Je ne ferai pas d’autre commentaire

Ecrit par : Jean V. | jeudi, 21 février 2008